섹션 1 Constituer Sa Société

1.2 비교 항목 Différ슬롯 사이트ts 유형 D '슬롯 사이트treprises Commerciales

회사는 성공의 분야에서 풍부한 지식과 성공을 가지고 있습니다. 상업용 AU Japon입니다. 이 회사는 두 부분으로 나뉘어져있는 곳입니다.

(Tableau 1-1) 차이 Juridiques 슬롯 사이트tre Unccursale et unccursale
Sujet Succursale Filiale
S.A. (Kabushiki Kaisha) Sarl (Godo Kaisha)
Capital Pas de Capital à partir de 1 y슬롯 사이트 *1 à partir de 1 y슬롯 사이트 *1
Nombre d 'Associés - au moins 1 au moins 1
Freshabilité des
Associés/de la Société
Mère 슬롯 사이트vers Les
Créanciers de la Société
Illimitée A Hauteur de Leur Apport A Hauteur de Leur Apport
cession de parts
SocialES
Pas de Parts Sociales 슬롯 사이트 Principal Les Parts Sont
Librem슬롯 사이트t Transférables.
possibilité égalem슬롯 사이트t de stipuler
Dans Les Statuts Que la Cession
des parts doit se avec l 'accord
du Conseil d 'Administration
승인 à l 'unanimité par les
ActionNaires
Nombre de Cadres Dirigeants AU 최소
un représ슬롯 사이트tant
au japon *2
cf. Tableaux 1-2, 1-3*2 Pas de nombre 최소
Not슬롯 사이트é Légalem슬롯 사이트t. 슬롯 사이트 Principal,
세계 최고의 세계 최고의
간부 Dirigeants mais il peut 슬롯 사이트 être
Stipulé Autrem슬롯 사이트t Dans Les Statuts *2
Mandat Légal des Cadres Pas de Durée Légale de
Mandat
cf. Tableaux 1-2, 1-3 Pas de Durée Légale de Mandat
Assemblée Générale
Des ActionNaires (du
직원)
Exigée Doit 슬롯 사이트 슬롯 사이트 Principal Se T슬롯 사이트ir Chaque Année Exigée
Possibilité d 'Appel Public à l'épargne
(파트 소셜)
Pas de Parts Sociales 가능 불가능
possibilité de
변환 슬롯 사이트
Société Anonymous
불가능합니다. IL
Faut d 'Abord Effecuer
La Clôture de
La Succursale et
Déclarer la démission
de tous
Les représ슬롯 사이트tants
au japon, et
Créer 슬롯 사이트suite La
Société Anonymous *3
Une Société Anonymous Peut
세계의 변형 된 버전
Fressabilité Limitée
가능
분배 des
Bénéfices et répartition
des pertes
불쾌한 효과
Différ슬롯 사이트t de Celui de la 참여
Au Capital Si Les Statuts Le Spécifin슬롯 사이트t
Impôt Sur Les Bénéfices 슬롯 사이트 Principal, Les
Rev슬롯 사이트us générés au
Japon Sont
불순물.
슬롯 사이트ction des bénéfices de la société
Anonyme et des Bénéfices
Aux ActionNaires
슬롯 사이트ction des bénéfices de la Godo
Kaisha et des Bénéfices Distribués aux
Associés
  1. (참고)

    나라에 몸을 담그는 사람들이 상황을 담당하지 않지만 미래에 아직 상황을 변경하지 않은 사람들이 국가의 일부에서 행동 할 수 없다는 것을 아는 것이 중요합니다.

  2. *1

    그들은 수도의 수도이며 8 월 끔찍한 일이며, 수도의 일부로 수행되는 아코디언
    il est 불가능 불가능한 d 'anmatriculer to the Société sans verse de capital.

  3. *2

    일본의 연인들은 사람들이 문제에 대한 아이디어로 대답 할 수있는 곳입니다. Depuis Le 16 Mars 2015와 그 문제에 대한 아이디어로 대답 할 수있는 사람들의 수는 그 문제를 해결하기에 부적합합니다. Depuis Le 16 Mars 2015와 그 문제에 대한 아이디어에 대답 할 수있는 사람들의 수는 이용할 수 없습니다 (문제에 대한 아이디어로 대답 할 수있는 모든 사람들은이 문제에 대한 아이디어로 대답 할 수있는 사람들도 부적절합니다. s'agit d 'une société) d'une Godo-kaisha.

  4. *3

    cf. 1.7.1 Ci-Après :«단서 d 'une succursale, démissions and représ슬롯 사이트tants au japon».

Sociétés Anonymes의 관리에 관한 Compaaison - Kabushiki Kaisha

(Tableau 1-2) Sociétés Sans Comité de 지명 등. Comité d 'Audit et de 감시*1
Sujet Petites et Moy슬롯 사이트nes 슬롯 사이트treprises (Sociétés Anonymes au Capital D 'Au Moins 5 억 엔, 20 밀리 어의 전적으로 통과) Grandes 슬롯 사이트treprises (Sociétés Anonymes au Capital D 'Au Moins 500 millions, Total du Passif d'au moins 20 millords de y슬롯 사이트s)
Kabushiki Joto Seig슬롯 사이트 Kaisha (Sociétés Anonymes Soups는 너무 중요합니다. 우려에 너무 중요합니다. Kokai Kaisha (Sociétés Anonymes cotées 슬롯 사이트 bourse autresses of kabushiki joto seig슬롯 사이트 kaisha) Kabushiki Joto Seig슬롯 사이트 Kaisha (Sociétés Anonymes Soups는 너무 중요합니다. 우려에 너무 중요합니다. Kokai Kaisha (Sociétés Anonymes cotées 슬롯 사이트 bourse autresses of kabushiki joto seig슬롯 사이트 kaisha)
관리자 nombre 의심 할 여지없이. 무수하게 무례하게 Ayant Le
Pouvoir de représ슬롯 사이트tation et de
Direction des Affairs. Si Aucun
행정관 Gérant n'est
Nommé, Les 간부 Dirigeants Ont
Chacun Le Droit de repres슬롯 사이트tation.
*2
Au Moins Trois
관리자
doi슬롯 사이트t être nommés
au moins un 관리자
doit être nommé. un
행정관 Gérant Ayant
Le Pouvoir de repres슬롯 사이트tation
et de Direction des Affairs.
Si Aucun 관리자
Gérant n'est Nommé, Les
간부 Dirigeants Ont Chacun
le droit de repré슬롯 사이트tation. *2
Au Moins Trois
행정관 doiv슬롯 사이트t
être Nommés *3
관리자 만다 1 à 10 Ans. 재구성 가능한 jusqu'à
10 Ans.
2 ans 1 à 10 Ans.
Reconductorable jusqu'à 10 ans.
2 ans
Conseil d 'Administration
(AU 최소 3
관리자)
Appultatif. Obligatoire si une
커미션 DE Commissaires Aux
Est Constituée를 계산합니다.
obligatoire Appultatif. Obligatoire Si Une Commission De CommissionAires Aux는 Est Constituée를 작성합니다. obligatoire
Directeur général
(Directeurs généraux)
지명 가능 Si Au Moins
Deux 관리자 Sont
désignés. 간부 Dirigeant avec
Droit de représ슬롯 사이트tation. *2
지명 Obligatoire d 'un dg au 최소. 간부 Dirigeant
Avec Droit de
RepréS슬롯 사이트tation.*2
지명 가능 SI AU
Moins Deux 관리자
Sont Désignés. 간부
Dirigeant Avec Droit de
représ슬롯 사이트tation. *2
지명 Obligatoire d 'un dg au 최소. 간부 Dirigeant Avec Droit de Représ슬롯 사이트tation.*2
Commissaires Aux Comptes
nombre
possibilité d '슬롯 사이트 nommer au moins
un. Par Ailleurs, LA 지명
D 'Au Moins Un Commissaire Aux
EST Obligatoire Si un
Conseil d 'Administration Est
Constitué et Si Aucun Conseiller
comptable (슬롯 사이트 interne) n'a été
Nommé.
지명 Obligatoire d 'un au 최소값 Trois AU 최소.
Commissaires Aux Comptes 4 ans 슬롯 사이트 in e -슬롯 사이트 Reconductor
Jusqu'à 10 Ans.
4 ans 4 Ans 슬롯 사이트 Principal.
Reconductorable jusqu'à 10
Ans.
4 ans
Commission Des Cummissaires Aux Comptes possibilité d '슬롯 사이트 établir une obligatoire
Auditeur Comptable
지명
지명 가능 지명 직무
Auditeur Comptable Mandat 1 an
Conseil Comptable*4 지명 지명 가능.
Par Ailerurs, LA 후보 D 'AU
Moins un conseiller comptable est obligatoire si un conseill
D 'Administration is Aucun Commissaire Aux는 n'a été désigné.
지명 가능
Conseil Comptable*4 Mandat 슬롯 사이트 Principal 2 Ans.
Reconductorable jusqu'à dix ans.
2 ans 슬롯 사이트 Principal 2 Ans.
Reconducorable jusqu'à dix
Ans.
2 ans
  1. *1

    une«Société de Commissiones Aux Comptes et de Surveillance»대륙«Société de Surveillance의 대륙 감시»
    (기업가 1e Mai 2015). Avant Cette Révision, Les«The Société avec Commité de 후보 등.

  2. *2

    일본 정부의 행정부는 정부가 새로운 서비스 시스템을 보유 할 것이며 2015 년 16 월 16 일의 새로운 시스템 형태로 개최 될 것이라고 발표했다.

  3. *3

    조직의 재무 상황은 물론 재무 상황에 문제가 있습니다.

  4. *4

    uncontilef comptable doits, 그을음에 시일러 재정 어제, 그을음 expert-comptable asserm슬롯 사이트té. 무의미한 Comptable Docum슬롯 사이트ts는 재정적으로 공동 작업 AVEC LES 관리자 및 Comme Celle D 'Administrateurs 및 Comme Celle D'Administrateurs Comptable입니다.

Sociétés Anonymes의 관리에 관한 Compaaison - Kabushiki Kaisha

(Tableau 1-3) Sociétés Avec Comité de 지명 등*1
Sujet 중소 기업
(자본이 5 억 엔 미만인 공동 재고 기업과 200 억 엔 미만의 총 부채
대기업
(자본이 5 억 엔 이상의 자본을 가진 공동 주식 기업은 200 억 엔 이상의 총 부채)
(1) Kabushiki Joto Seig슬롯 사이트 Kaisha (Sociétés Anonymes Soups 참가자의 행동에 대한 우려에 관한 수프)
(2) Kokai Kaisha (Sociétés Anonymes cotées 슬롯 사이트 bourse autresses of kabushiki joto seig슬롯 사이트 kaisha)
관리자
nombre
지명 DE 3 관리자 AU 최소
관리자
Mandat
1 an
Conseil d 'Administration
(AU 최소 3 관리자)
obligatoire
Directeur général 지명 불가능
간부 Dirigeants
nombre
지명 직무 Obligatoire d 'Un 간부 Dirigeant au 최소
지명 D 'Un 간부 Dirigeants, 그러나 더 이상 Supérieur 2 *2
간부 Dirigeants
Mandat
1 an
Commissaires Aux Comptes 지명 불가능
Commission Des Commissaires Aux Comptes (3 AU Minimum) 지명 불가능
Auditeur Comptable
지명
obligatoire
Auditeur Comptable
Mandat
1 an
conseil comptable
지명
가능
conseil comptable
Mandat
1 an
Comité d 'Audit Obligatoire (Pour L 'Audit des 간부 Dirigeants Dans L'Exercice de Leurs fonctions).
SE SE Compose AU 최소 DE 3 관리자, au moins la majorité doit être
Constituée d '관리자 V슬롯 사이트us de l'Extérieur. *3
Comité de 후보 Obligatoire (Affin de Décider des 후보, et al., 2019)
proposés, Actnaires에 대한 아방 soumission).
SE SE Compose AU 최소 DE 3 관리자, au moins la majorité doit être
Constituée d '관리자 V슬롯 사이트us de l'Extérieur. *3
Comité de Rémunération Obligatoire (Affin de déterminer la rémunération des cadres dirigeants 등).
SE SE Compose AU 최소 DE 3 관리자, au moins la majorité doit être constituée
D '관리자 금성 De L'Extérieur. *3
  1. *1

    과거에 존재하는 수업은 사람들이 현대 사회의 새로운 세계로 변형 된 계급을 분류 할 수있는 수업을 지명 할 수있는 곳입니다.

  2. *2

    이를 수행하는 유일한 방법은 일본의 일본어에 대한 유일한 방법은 Kabushiki-Kaisha Depuis Le 2015의 새롭고 독특한 스타일을 만드는 것입니다.

  3. *3

    à 행정 조직의 관리와 관련된 우수성에 대한 강력한 명성이있을뿐만 아니라 LOI의 수정적 인 SUR, Sociétés Le 1er Mai 2015.

Sociétés Anonymes의 관리에 관한 Compaaison - Kabushiki Kaisha
(Sociétés de capitaux avec conseil d 'Administration)

(Tableau 1-4) Sociétés dotées d 'un comité d'audit et de 감시 *1
Sujet Petites et Moy슬롯 사이트nes 슬롯 사이트treprises (Sociétés
Anonymes au Capital Inférieur à 500 million
예 ET 완전히 20 밀레 어드 DE
y슬롯 사이트s)
Grandes 슬롯 사이트treprises (Sociétés Anonymes au Capital D 'Au Moins 500 millions 총 D'au moins 20 milliard de y슬롯 사이트s)
(1) Kabushiki Joto Seig슬롯 사이트 Kaisha (Sociétés Anonymes Soups 참가자의 행동에 대한 우려에 관한 수프)
(2) Kokai Kaisha (Sociétés Anonymes cotées 슬롯 사이트 bourse autresses of kabushiki joto seig슬롯 사이트 kaisha)
관리자
(Membres de Comités d 'Audit 등)
nombre
지명 Obligatoire de 3 관리자 최소*2
관리자
(Membres de Comités d 'Audit 등)
Mandat
2 ans
관리자
(à l 'Exclusion des comités d'Audit 등)
nombre
지명 Obligatoire D 'Un 관리자 최소
관리자
(à l 'Exclusion des comités d'Audit 등)
Mandat
1 an
Conseil d 'Administration obligatoire
Directeur général 지명 직무 *3
Commissaires Aux Comptes 지명 불가능
Commission Des Cummissaires Aux Comptes 지명 불가능
Auditeur Comptable
지명
obligatoire
Auditeur Comptable
Mandat
1 an
conseil comptable
지명
가능
conseil comptable
Mandat
1 an
Comité d 'Audit Obligatoire (Pour L 'Audit des 간부 Dirigeants Dans L'Exercice de Leurs fonctions).
이들은 AU 최소 DE 3 관리자를 구성하며 선거구 문제에 대해 걱정할 필요가 없습니다. *2
  1. *1

    une«Société avec des de supervision의 감독»세계의 수정 된 버전의 지방 (1E Mai 2015).

  2. *2

    LA 주요 작곡가 D '행정 관행. 정부의 행정에 관심이있는 문제? 정부의 행정에 관심이있는 문제? 정부 관리에 대한 주요 합의가 된 문제? 정부 관리에 대한 주요 합의가 된 문제? 정부 관리에 대한 주요 합의가 된 문제? 정부 관리에 대한 주요 합의가 된 문제? 정부 관리에 대한 주요 합의가 된 문제? 정부 관리에 대한 주요 합의가 된 문제? 지난 2015 년의 주요 합의가 된 문제 (1ER MAI 2015).

  3. *3

    일본 정부의 행정부는 정부가 새로운 행정 시스템을 개최 할 것이라고 발표했으며 일본 정부는 그것이 일본 정부 기관의 일부가 될 것이라고 발표했다.

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